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  • : LE COMBAT POUR MES ENFANTS
  • : Le parcours semé d'obstacles d'un homme contre la machine judiciaire et pour laver l'honneur de ses enfants
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Initialement prévu pour dévoiler les dysfonctionnements judiciaires dont j'ai été la victime, ce blog a rapidement pris une autre orientation.


En effet, en deux ans et demi, j'ai réussi à me sortir d'une situation plus que délicate. J'ai injustement été interné en hôpital psychiatrique pendant 33 jours, j'ai perdu mes droits de "garde" concernant ma fille aînée et depuis je me bats pour que la vérité prenne enfin le dessus.

 

Avant d'arriver à mes derniers résultats positifs, j'ai malheureusement du essuyer plusieurs revers face aux magistrats. Mais grâce à ça, j'ai pris le temps et énormément de recul pour assurer moi même ma défense.

 

Il m' a fallu beaucoup de patience pour comprendre le système judiciaire en matière familiale et de parfaire mes connaissances sur ce sujet.

 

Maintenant, je désire mettre à profit mon parcours chaotique pour venir en aide aux parents qui se sentent démunis face à l'appareil judiciaire afin qu'ils ne soient plus dépouillés de leurs droits sans se défendre convenablement.

 

Je ne souhaite pas me mettre en porte à faux avec vos avocats mais, là aussi, je me suis rendu compte que ceux ci sont trop impliqués dans le système pour assurer une défense efficace.

 

Si vous regardez plus attentivement certains de mes articles, vous ne pourrez que remarquer mon passif très lourd et pourtant j'ai réussi à sortir la tête de l'eau et j'espère, dans un avenir proche, me réattribuer les droits que l'on m'a retirés injustement.

 

C'est l'illustration que rien n'est jamais perdu et que si l'on est bien accompagné, on peut se battre à armes égales mais pour ce faire, il faut accepter d'aller sur leur terrain judiciaire.




Pour une meilleure compréhension, il faut lire les articles "historique" et celui du 25 janvier 2012.

 

Vous pouvez aussi me rejoindre sur facebook: antz christophe


Petition

13 janvier 2015 2 13 /01 /janvier /2015 23:54

Je vous conseille vivement de regarder ce reportage de France3 Centre sur Valérie Dubois avec qui j ai pu longuement discuter tellement nos histoires ont de point commun.
De plus, nous avons vécu ces drames quasi simultanément puisque ce en 2010, année maudite pour nous deux.


A ce jour, son dossier a avance plus que le mien car certains protagonistes ont été reconnus coupable pénalement et qu elle peut voir ses enfants ce qui n est bien évidemment pas mon cas.

Malheureusement pour moi, certains magistrats sont responsables de mon hospitalisation d office ainsi que la privation de mes droits parentaux. Il m est donc bien plus difficile de faire reconnaître des dysfonctionnements par la Justice alors que certains de leurs membres sont impliques.


Le reportage commence un peu avant la 12eme minute.
http://france3-regions.francetvinfo.fr/…/emi…/jt-1213-centre

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7 janvier 2015 3 07 /01 /janvier /2015 20:55

Comment ne pas éprouver un sentiment de tristesse en ce jour ou nous avons vécu l horreur sur notre sol?

Bien évidemment je m associe a la douleur des familles des victimes et des proches.

Il ne s agit pas seulement de la liberté d expression qui est en cause mais c est la liberté tout court.

C est dans ces moments qu on comprend qu il faut toujours relativiser. Je souffre de ne plus voir ma fille mais, comme je dis souvent, elle est en bonne sante et ce n est rien de comparable par rapport a la souffrance des familles et des proches de ces victimes.

Même si c est a une échelle bien moindre, je me reconnais dans le combat de ces journalistes dessinateurs. La vie est un combat et ils ont eu le courage d aller au bout de leurs convictions.

J en fait de même car je pense toujours que mes enfants ont le droit d être réunis et ceux ne sont pas des magistrats ou des adultes non responsables qui ont le pouvoir de les en empêcher.

J y mettrai toute mon énergie et mes forces pour faire barrage a ce mur d incomprehension.

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17 décembre 2014 3 17 /12 /décembre /2014 10:50

La magie de Noel est souvent une période propice a la joie et a l amour mais pour certains d entre nous ce moment traduit une immense douleur et provoque de la tristesse pour ne pas dire de la détresse.

A l instar de toutes ces personnes qui se retrouvent seules, sans famille, certains enfants se voient plonger dans une guerre sans nom entre deux familles.

Effectivement, ils vont pouvoir glaner plus de cadeaux mais ceux ci n auront surement pas la même saveur que s ils pouvaient évoluer dans une famille, certes decomposee ou recomposée, mais unie pour le bien être de leurs enfants.

Je pense aussi a tous ces parents qui devront faire face a l absence de l un ou de plusieurs enfants souvent par la bêtise de l autre parent ou par l absurde de certaines décisions judiciaires.

Oui, j en fais partie depuis plusieurs années et a chaque fis c est un déchirement émotionnel qui m envahi. A chaque fois, je peux voir sur le visage des deux aines qui vivent auprès de moi, la déception de ne pas avoir été entendus par le Père Noel a qui ils avaient demande la présence de leur grande sœur.

Une nouvelle fois, ils enfouiront leurs tristesses au fond d eux même et espéreront que cette année sera la dernière ou ils seront prives d une sœur dont ils commencent petit a petit a oublier l image.

Je ne parle même pas de ma petite dernière qui ne l a toujours pas vu et dont il sera difficile d établir un lien entre aînée et cadette sachant que pour le moment il n en existe aucun.

Pour nous tous et pour les autres, c est une nouvelle épreuve qui se présente a nous et nous nous devons de les affronter dans la dignité et le silence afin que nos petits bambins puissent vivre cette période comme ce qu elle devrait être pour tous les enfants et les parents.....un moment de pur bonheur.

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10 décembre 2014 3 10 /12 /décembre /2014 09:11

Le 18 novembre 2014, j'écrivais au Président du Tribunal de Grande Instance de S. afin qu'il nomme en urgence un nouveau magistrat suite à ma demande de récusation de celui qui m'avait suspendu mes droits de visites depuis mai sans fondement juridique.

N'ayant eu aucune réponse de sa part, je fais ce que je dois faire pour mes enfants en lui adressant cette nouvelle missive:

Je fais suite au courrier que je vous ai adressé il y a presque un mois et qui est resté sans réponse. Je ne peux que déplorer cet état de fait.

Visiblement vous n’avez pas pris en considération la notion d’urgence et je vais cesser d’essayer de convaincre des personnes quand à l’importance d’une longue séparation d’un enfant avec son père.

Vendredi nous serons le 12 décembre et je vais fêter mes 44 ans, 19 mois jour pour jour après que ma famille ait été au complet.

Vous n’êtes pas sans savoir que depuis l’intervention désastreuse du juge des enfants P. en juin 2011, nous n’avons pu voir Marine que en visite médiatisée jusqu’en 2012 et quelques dimanches en février et mai 2012.

C’est aussi depuis 2011 que malgré les jugements prononcés, il m’est impossible d’exercer mon autorité parentale.

Je vous le rappelle car hier en consultant les notes de Marine sur internet, j’ai remarqué qu’elle était absente plusieurs jours d’affilée.

Après avoir pris renseignement auprès du collège de Wasselonne qui n’a rien pu m’apprendre du fait d’absence de certificat médical, j’envois un sms à Mme E. afin de comprendre.

En même temps, je joins le médecin traitant qui m’informe que Marine souffre d’une bronchite.

Quelques minutes plus tard je reçois la réponse de Mme E. que je cite :

« «3 semaines de toux, elle a fait une prise de sang et hier on a eu les résultats, elle a chopé la coqueluche. »

Très intrigué par ces propos, je décide de joindre à nouveau son médecin traitant pour y voir plus clair. Je le cite également :

« Je ne voulais pas vous en parler car je ne pense pas qu’elle ait la coqueluche. A priori elle a été vue dimanche par le Dr S. qui a demandé une prise de sang. Personnellement j’ai vu Marine la dernière fois le 24 novembre 2014. »

Suite à cela je me procure les examens sanguins de Marine que Mme E. n’a pas voulu me faire parvenir et je demande quelques explications à la biologiste qui me dit que Marine a surement la coqueluche si sa vaccination n’et pas à jour.

Suite à cela, je m’adresse à nouveau à Mme E. afin de savoir si Marine est bien à jour au niveau de la vaccination et je lui demande copie de son carnet de santé.

Voici la seule réponse que j’ai pu obtenir :

« Oui elle a eu en 2012 donc finalement pas de coqueluche….elle est suivi par un médecin et il fait bien son boulot, il te le confirmera. »

Il m’est bien évident impossible de faire confiance à Mme E. et pas davantage au médecin traitant car j’ai eu déjà maille à partir avec cette personne.

Depuis 2011, j’ai toujours soutenu que Marine devait souffrir d’asthme de l’effort et je n’ai bien évidemment jamais pu amener Marine chez un médecin du fait des droits de visite limités. Ce médecin m’a affirmé il y a plusieurs mois que l’asthme de Marine était guéri et qu’elle n’avait plus de traitement.

Hier lors de notre discussion, il m’indique qu’effectivement Marine souffrait d’asthme de l’effort et qu’elle avait un traitement prescrit. Or lors de mon passage au collège de Marine début novembre lors de la réunion parents-profs, j’ai pu consulter le carnet de correspondance de Marine. Il n’a jamais été fait mention de cet asthme de l’effort et lors de ma discussion avec le professeur de sport, il m’a confirmé n’avoir eu aucune information à ce sujet.

Alors oui, je doute de la sincérité du médecin et surtout de Mme E. qui se retrouve dans une situation désespérée et qui n’a pour seul objectif de faire durer au maximum la séparation père-fille dans la perspective du jugement que prononcera le juge aux affaires familiales début 2015.

En effet, ce sera le seul argument qu’elle pourra invoquer pour maintenir la résidence chez elle car pour le reste elle a de quoi s’inquiéter.

Dans la plainte avec constitution de partie civile pour non représentation d’enfant, elle utilise le même subterfuge pour rallonger cette période d’exclusion. Elle a débouté à deux reprises par le juge d’instruction et par la Cour d’Appel car elle souhaitait joindre les documents de la procédure d’assistance éducative pourtant close en décembre 2013 et dont bien évidemment elle n’a jamais fait appel.

Elle a aussi été débouté en 2013 de ses requêtes de suppression de mes droits de visites et de l’autorité parentale exclusive et pourtant dans les faits, ses demandes sont devenues réalités depuis plusieurs par sa position dominante et par les choix douteux de certains magistrats.

Pour conclure, je ne sais pas comment je vais faire une nouvelle fois pour expliquer à mes enfants que nus ne pourrons fêter Noel en famille, eux qui finiront par ne plus reconnaître leur grande sœur.

Je suppose que Mme E., les magistrats qui ont mené à ce désastre humain et vous-même, passeront de bonnes fêtes de fin d’année en famille avec tous vos proches auprès de vous. Pour ma part, cela fait quatre années de suite que je n’ai pu passer des moments familiaux au complet.

Vous en souhaitant bonne réception, veuillez agréer, madame messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.

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13 novembre 2014 4 13 /11 /novembre /2014 11:19

ACTE DE DEMANDE DE RECUSATION

DE MADAME LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES R.

(Acte remis en main propre au secrétariat greffe du Juge, contre récépissé)

Article 344 du Code de Procédure Civile

" La demande de récusation est formée par acte remis au secrétariat de la juridiction à laquelle appartient le juge ou par une déclaration qui est consignée par le secrétaire dans un procès-verbal.

La demande doit, à peine d'irrecevabilité, indiquer avec précision les motifs de la récusation et être accompagnée des pièces propres à la justifier.

Il est délivré récépissé de la demande".

. Aux termes des articles 345 et 346 du CPC,

- Le secrétaire communique au juge la copie de la demande de récusation dont celui-ci est l'objet,

- et Monsieur le Juge des enfants devra s'abstenir jusqu'à ce qu'il ait été statué sur la récusation.

Selon la jurisprudence des Cours d’appel et de la Cour de cassation, l'exigence d'impartialité doit s'apprécier objectivement, c'est-à-dire non pas nécessairement en fonction de l'attitude effective de la personne en cause mais de la perception que le justiciable peut légitimement avoir d'un risque d'impartialité (par exemple, CA Toulouse, 24 nov. 1999 : Juris-Data n° 1999-111850).

Cette demande de récusation se fonde ainsi sur l'article 6 § 1de la Convention Européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ainsi que l'application de cet article par la Cour de cassation:

« ...l'article 341, qui prévoit huit causes de récusation, n'épuise pas nécessairement l'exigence d'impartialité requise de toute juridiction (Cass. 1re civ., 28 avr. 1998 : Juris-Data n° 1998-001864 ; JCP G 1998, IV, 1132. - Cass. 2e civ., 4 avr. 2001 : Juris-Data n° 2001-009209. - CA Douai, 27 avr. 2000 : Juris-Data n° 2000-143687) ».

La Cour d'appel de Bourges (CA Bourges, 2 mars 2001 : Juris-Data n° 2001-154161) précise quant à elle:

«...Il est acquis que les dispositions de l'article 341 du nouveau Code de procédure civile ne sont pas limitatives et qu'il y a lieu de prendre en compte les dispositions de l'article 6 § 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, qui assurent à tout justiciable le droit de voir sa cause examinée par un tribunal impartial».

C’est par ces paragraphes que j’ai commencé mes trois autres requêtes de récusation.

La première date d’avril 2012 et concernait le juge des enfants P. qui siégeait au Tribunal de Grande Instance de Strasbourg. Ma requête avait été rejetée mais la Cour d’Appel de Colmar avait néanmoins noté des « maladresses » du magistrat à mon égard.

A la suite de ma demande de récusation, le juge P. s’est dessaisi au profit du juge des enfants de Saverne.

La deuxième date de juin 2012 et concernait le même juge des enfants qui avait ouvert une assistance éducative pour mes deux autres enfants le même jour que son désistement du dossier de Marine. Le juge a accepté ma requête.

A la suite de ma demande de récusation, le juge P. a été remplacé par un autre magistrat qui a conclu à un non lieu à assistance éducative en août 2012.

La troisième date de juillet 2013 et concernait le juge des enfants M. qui siégeait au Tribunal de Grande Instance de Saverne. Ma requête avait été rejetée par le magistrat mais le Président du TGI de Saverne avait nommé un autre magistrat pour poursuivre le dossier. Cette chose acquise, je n’ai pas donné suite à la récusation quand il m’avait été demandé de m’acquitter de la contribution à l’aide juridictionnelle ce qui a valu désistement.

A la suite de ma demande de récusation, le juge M. a été remplacé par un magistrat qui a ordonné une main levée du placement de Marine chez sa mère et de la mesure d’assistance éducative.

Si je fais un récapitulatif de ces trois requêtes, c est pour faire comprendre que je ne les engage jamais à la légère, qu’elles sont fondées et motivées et qu’elles ont une finalité, un objectif…faire respecter mes droits et ceux de mes enfants.

Vous constaterez que ma démarche n’est en aucun cas personnelle vis-à-vis d’un magistrat mais qu’elle est dans la droite lignée de ce que j’ai toujours défendu.

Ces trois demandes de récusation ont un point commun qui n’est pas anodin dans l’acte que je remets ce jour. En effet, avant chaque demande, Mme E., mère de Marine, s’était rendue coupable du délit de non représentation et suite à ses actes délictueux, mes droits ont été réduits ou suspendus.

Si effectivement, je ne saurai remettre en cause l’attitude effective du juge R., la perception que j’ai de ses dires et de son appréciation du dossier peut être légitimement celle d’un risque d’impartialité.

MOTIFS DE RECUSATION DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES R.:

I. Déni de justice

Par courrier du 15 mai 2014, j’ai formulé une requête tout à fait légitime et fondée sur des principes de Droit.

Le magistrat n’a jamais répondu à ce courrier.

La Loi n°2007-1797 du 20 décembre 2007 sur la simplification du Droit a caractérisé le déni de Justice par la circonstance que les juges ont refusé de répondre aux requêtes ou ont négligé de juger les affaires en état et en cour d’être jugées.

Que l’instance ait été ou non régulièrement engagée par une partie, toute demande introduite devant une juridiction, contraint le juge qui en a été saisi à statuer.

II. Défaut d’impartialité

Si je n’avais jusqu’alors jamais eu ce sentiment dans les procédures antérieures à celle qui nous intéresse, j’ai été très surpris par l’attitude du magistrat quand à ses motivations du jugement du 7 mai 2014.

En effet, si effectivement, j’avais formulé une requête d’expertise psychiatrique de Mme E. et de notre fille Marine, le magistrat a motivé sa décision par les termes suivants :

« Dans ces conditions, et en dehors de tous les griefs et reproches que les parents s’opposent, il apparait nécessaire d’évaluer les conséquences sur l’enfant de chacune des demandes, à savoir l’absence de toute relation avec son père ou la mise en place de rencontres imposées à une adolescente, dans la perspective d’un changement de résidence.

Pour ce faire, une expertise des parents et de l’enfant, confié à une spécialiste de la psychiatrie infantile, est nécessaire.

Par conséquent cette mesure d’instruction sera ordonnée dans les termes du dispositif, les frais étant mis à la charge du demandeur. »

Cette situation ubuesque est pourtant réelle car elle met de front deux aspects du Droit car la décision d’ordonner l’expertise ne correspond en rien à la requête que j’avais formulée.

En effet, je souhaitais par cette expertise mettre en exergue le lien entre les paroles d’une adolescente de 13 ans et ceux colportés par sa mère quelques temps auparavant. Je m’inquiétais également du caractère fusionnel exprimé par Marine concernant la relation qu’elle entretenait avec sa mère depuis la rupture du lien père-fille.

Par ses motivations, le juge semble répondre à l’article 232 du Code de Procédure Civile sans retenir mes revendications.

Si le juge estime que cette mesure est nécessaire pour l’éclairer il ne pouvait en aucun cas m’en imputer les frais.

III. Manquement au Droit et à la Jurisprudence

1. Suspension de mes droits de visites

Dans son jugement, le juge a motivé sa décision de suspension de mes droits de visite par les termes suivants :

« Dans l’attente du dépôt du rapport, conformément à l’intérêt de l’enfant, qui ne doit pas se confondre avec l’intérêt symbolique mis en avant par le père, et commande une période d’apaisement, les droits de visites bimensuels seront suspendus. »

Vous trouverez ci-joint deux documents évoquant la position de la jurisprudence en matière de suspension de droit de visites.

Il apparait clairement que le magistrat a violé l’article 373-2-1 du Code Civil en ne constatant pas de motifs graves comme la loi lui impose.

A ce sujet, le juge n’a en sa possession et n’a d’ailleurs jamais fait la requête auprès de Mme E., d’un éventuel suivi psychologique ou psychiatrique de Marine quant à des troubles qui pourraient justifier la gravité d’un motif.

N’ayant jamais perdu l’exercice partagé de l’autorité parentale partagée, j’aurais également du être informé d’une telle démarche mais le magistrat était au fait que cette autorité parentale n’est depuis longtemps plus appliquée par la seule attitude de Mme E.

Cette décision de suspension de mes droits de visite est d’autant plus étonnante et préjudiciable pour Marine et moi-même, par le simple fait qu’elle a mit fin à une nouvelle période de non représentation d’enfant commise par Mme E.

Préjudiciable pour Marine car elle conforte sa mère dans des actes délictueux et que l’interprétation que peut en faire notre fille peut la conforter dans son refus de me voir mais surtout dans ses propres convictions à mon sujet.

En effet, Marine lors de sa dernière audition, m a traité de pervers narcissique et de paranoïaque. Or ces termes ont été utilisés par Mme E. lors de l’expertise psychiatrique pratiquée par le Dr H. en novembre 2012 dont je reprends un passage :

« Elle convoque (Mme E.) a l’appui de ses dires, les gendarmes, les psychothérapeutes, les amis, les magistrats en charge de l’affaire, avec parfois un sens de l’exagération qui peut facilement être mis à défaut. Lorsque par exemple elle parle du diagnostic de son ex mari (donné par son psychothérapeute), elle évoque une association qui techniquement improbable entre paranoïa et perversion… ».

Le juge R. ne pouvait pas ignorer cette expertise et ces termes car elle était en charge de ce dossier si l’on se réfère à son ordonnance du 17 décembre 2012.

Le rapprochement entre les deux versions de la mère et la fille ont surement été à l’origine de la nécessite de la nouvelle expertise et pourtant le magistrat a préféré accentuer la situation en donnant à Marine l’impression que sa mère avait une nouvelle fois raison de faire des non représentations d’enfant et en associant ses propres déclarations à une suspension des droits de visites.

Préjudiciable également pour moi car en suspendant mes droits de visites, le magistrat a mis fin naturellement au délit de non représentation d’enfant commis par Mme E. alors que l’instruction d’une plainte avec constitution de partie civile était en cours.

Le magistrat était au fait de cette procédure et ne pouvait ignorer que sa décision avait une incidence su une procédure pénale en cours. Cette partie aurait pu se trouver dans le paragraphe précédent tant la décision infondée et arbitraire du magistrat apportait d’une part, un confortant à Mme E. dans sa façon d’agir délictueusement et d’autre part, un sentiment d’injustice pour moi sachant que la seule réponse apporter par les magistrats à mes plaintes, était une réduction ou une suspension de mes droits de visite.

En agissant de la sorte, le juge laisse sous entendre que la situation de Marine et le danger auquel elle serait exposée, proviennent uniquement du fait que je déposais plainte pour non représentation d’enfant et que suite à cela, elle serait perturbée par le fait des auditions en gendarmerie.

A aucun moment, le magistrat n’a pu constater ou faire constater que sa santé psychologique psychiatrique était défaillante et de ce fait, elle ne pouvait pas estimer qu’une suspension de mes droits serait souhaitable alors que des éléments laisseraient à penser le contraire si on l’en juge par la possibilité d’un conflit de loyauté qu’aurait Marine envers sa mère.

2. Les fins de l’expertise

Dans mon courrier du 15 mai 2014, j’ai évoqué l’article 238 du Code de Procédure Civile et le manquement du magistrat qui a ordonné sans demander notre accord:

« - émettre un avis motivé sur les mesures qu’il y a lieu de prendre dans l’intérêt de l’enfant quant aux modalités d’exercice du droit de visite et d’hébergement. »

Il me semble que cet article est contraire à l’article du CPC cité ci-dessus car il demande à l’expert de porter une appréciation d’ordre juridique.

Cet article est sensé protéger les partis car l’expert ne peut et ne doit se substituer au magistrat. Malheureusement, je suis conscient que cette démarche n’est pas inhabituelle mis pourtant illégale.

Le législateur a voulu par ce texte éviter qu’un magistrat puisse motiver ses décisions en invoquant des propos dont un « technicien » n’a pas à exprimer, ce n’est pas son rôle.

IV. Attitude et argumentations du magistrat

Lors des audiences du 10 septembre 2014 et du 12 novembre 2014, alors que j’évoquais un avis contraire au renvoi de l’affaire suite au non rendu du rapport d’expertise, le magistrat a laissé entendre que si j‘avais consigné de suite après le jugement, on en serait peut être pas là.

Vous trouverez ci joint la consignation opérée dans le délai qui m’était imparti à savoir que la consignation a été datée du 5 juin 2014 malgré le fait que je n’avais pas reçu de réponse à mon courrier du 15 mai 2014 concernant la consignation.

Sauf erreur de ma part, il revient au magistrat de surveiller le bon déroulement d’une expertise et à ce titre, l’expert devait être mandaté dès le jugement du 7 mai 2014, son travail ne pouvant alors que débuter à la date de consignation.

N’ayant eu aucune convocation d’un expert à la mi juillet, je m’en suis inquiété auprès du greffe du juge R. et il m’a été adressé un courrier le 4 août 2014 que vous trouverez ci-joint.

Non seulement l’expert mandaté n’a demandé un délai supplémentaire que le 31 juillet 2014, soit presque 2 mois après la consignation et presque 3 mois après le jugement mais de plus, il m’est indiqué qu’il m’appartenait de prendre contact avec les services de l’expert afin de me faire préciser une date à laquelle l’expertise pourra se dérouler.

Il y a là de quoi s’interroger sur le fonctionnement et l’attitude du magistrat et de son service. Si l’on se réfère à l’article 239 du Code de Procédure Civile, l’expert devait respecter les délais qui lui étaient impartis en l’occurrence 4 mois.

Or à ma connaissance, le juge n’a pas informé les parties du délai supplémentaire qu’il a accordé à l’expert et de plus cette décision n’a pu être soumise au contradictoire.

Etant la seule partie à avoir consigné la somme destinée à l’expertise, sans manifestation de ma part, je n’aurais été informé de rien et en plus on laisse entendre que c’était à moi de faire le nécessaire pour qu’elle puisse se faire.

En second lieu, quand j’ai évoqué le caractère illégal de la suspension de mes droits de visite, le juge R. s’interrogeait sur le fait que je n’avais pas interjeté appel de son jugement du 7 mai 2014.

Cette attitude me pose deux problèmes d’ordre majeur. Dans mon courrier du 15 mai 2014, j’avais mentionné que je ne pouvais faire appel de ce jugement car il revêtait le caractère avant dire droit d’un jugement.

Or si je ne m’abuse, un jugement avant-dire droit ne tranche pas le litige principal ; ainsi il ne dessaisit pas le juge et n’a pas autorité de la chose jugée au principal (C. pr. civ., art. 482 et 483).

Pour ce qui est des voies de recours, en principe, le jugement avant-dire droit ne peut être frappé de recours qu’avec le jugement définitif et ne peut faire l’objet d’un recours immédiat (C. pr. civ. art. 545 et 608). Il existe, toutefois, quelques exceptions limitativement énumérées (C. pr. civ. art. 150 et 272).

Je ne pouvais pas davantage prétendre à un recours auprès du Premier Président de la Cour d’Appel de Colmar sachant que ce n’était pas l’expertise que je souhaitais remettre en cause mais la suspension de mes droits de visite.

Quant au dernier argument avancé par le magistrat quand à la suspension de mes droits de visite, il prétend ne pas avoir le droit de revenir sur son jugement sans me donner le principe de droit qu’il pourrait invoqué.

Je suis d’autant plus surpris que j’ai reçu le 12 novembre 2014 une ordonnance sur recours de la part de la Cour d’Appel de Colmar concernant l’aide juridictionnelle qui m’avait été refusée en première instance t qui m’est accordée totalement maintenant.

J’en ai informé le greffe du juge R. qui m’a affirmé que le magistrat fera une ordonnance de droit afin que l’expert soit payé par l’AJ et que je pourrais ainsi récupérer la consignation.

Donc si l’on en croit le greffier, le magistrat a donc tout loisir de modifier son jugement avant dire droit par ordonnance.

Je sais qu’il me sera alors rétorqué le fait que c’est parce qu’il y a un élément nouveau et j’en suis bien aise mais je pourrais également en invoquer afin que mes droits de visite soient rétablis :

- l’illégalité de la suspension de mes droits

- la mise en examen de Mme E. ordonnée par le juge d’instruction concernant ma plainte pour non représentation d’enfant. Même si je respecte la présomption d’innocence, le juge sait pertinemment que les faits sont reconnus et que Mme E. ne les a jamais niés.

- Le fait que Marine ait déjà été auditionnée par l’expert le 20 octobre 2014. D’ailleurs, par courrier du 17 octobre 2014, l’expert sollicite un nouveau délai car elle doit revoir à plusieurs reprises les parents mais n’indique pas devoir revoir l’enfant.

L’attitude générale du juge R. à mon égard, ses arguments « étonnants », son obstination à vouloir ou à prétendre ne pas pouvoir revenir sur la suspension de mes droits de visites, me donnent une impression d’inimitié notoire raison suffisante pour invoquer l’article L111-6 du Code de l’Organisation Judiciaire dans son alinéa 8.

En effet, il ne se passe plus une audience où je ne peux exprimer mes opinions sans faire face à un mur d’incompréhension ou à des arguments non fondés.

Il en est un point où le magistrat permet à son greffier de me parler sur un ton non intolérable dans une salle d’audience d’un tribunal.

Cette inimitié avec le greffier date de juillet 2013 lors d’un échange houleux entre des membres du personnel du Tribunal de S. et dont l’origine était une procédure que je souhaitais introduire auprès du Président du TGI de S. et que ces personnes m’ont affirmé que je n’en avais pas le droit.

Pourtant cette procédure était bien légale et j’ai pu la mener à terme. Visiblement cette inimitié a été transmise au magistrat et j’ai l’impression que l’on me fait payer très cher ma connaissance du Droit et des procédures judiciaires.

Je doute fortement que de tels agissements que ceux décrits tout au long de cette demande de récusation aient pu prendre forme si j’avais été défendu par un avocat.

Même si je peux comprendre que certains membres de l’institution judiciaire puissent se sentir offensés par mon attitude procédurière, il n’en ait par pour autant que je sois dans l’obligation de tolérer que mes droits ne soient respectés.

Je ne pense pas non plus devoir être tributaires d’habitudes ou de convictions de ce personnel qui oublient parfois que les lois évoluent et qu’ils ne sont peut être pas toujours les mieux instruits sur certains points de Droit que certains justiciables qui se sont penchés sur certains problèmes plus en profondeur.

L‘adage dit « Nul n’est sensé ignorer la loi », je n’ai pas la prétention de la connaître aussi bien que les autres mais je souhaiterais que soit respecté le fait que j’en connaisse un tant soit peu.

Par ces motifs, je fais la requête de récusation du juge R. dont j’espère qu’il aura la décence d’accepter afin qu’un nouveau magistrat soit nommé dans la perspective que mes droits de visite injustement suspendus soient rétablis au plus vite.

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29 octobre 2014 3 29 /10 /octobre /2014 12:41

Pour ceux qui pourraient être concernés par une suspension abusive de leurs droits de visites, cet arrêt de la Cour de Cassation pourrait vous être utile afin de faire valoir vos droits.

Pour ma part, je n écarte pas la possibilité de faire une quatrième demande de récusation du juge aux affaires familiales car je sature que mes droits soient inlassablement suspendus a chaque fois que la mère de ma fille fait une non représentation d enfant.

Presque un an et demi que je n ai pas vu ma fille, je ne lâche pas le morceau mais que cela demande de l énergie et de la force pour se battre sur le terrain judiciaire.

http://www.juritravail.com/Actualite/divorce/Id/16993

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30 septembre 2014 2 30 /09 /septembre /2014 08:53

Dimanche le 28, tu fêtais ton anniversaire une nouvelle fois sans nous. Il y a peu de chance d'ailleurs que tu aies eu une pensée pour cette famille que tu n'as plus vue depuis mai 2013.

J'espère que tu as été gâtée et que tu as passé une bonne journée. Nous attendons avec impatience le temps où nous pourrons rattraper tous ces moments volés par certains adultes.

Certains de mes amis ne comprennent pas pourquoi je ne te fais pas livrer un colis ou t'adresser un courrier avec la photo de tes frère et sœurs. Je ne sais d'ailleurs pas si je prends la bonne ou la mauvaise décision mais sur ce que je ressens à l'heure actuelle, je ne pense pas que de te faire entrevoir des choses de nous soit une bonne chose pour toi.

En effet, la situation étant tellement floue quand à l'avenir, aux futures décisions des magistrats, je me vois mal t'infliger une douleur que je ne pourrais apaiser en restant aussi loin de toi.

C'est d'autant plus vrai en ce moment sachant que la haine de ta mère vis à vis de moi doit être à son apogée suite à sa mise en examen. Si j'en juge par l'acharnement dont fait preuve son avocat pour lui éviter le pire, je n'ai pas trop de mal à l'imaginer dans le rôle de victime qu'elle apprécie tout particulièrement.

Mais cette fois ci, elle devra expliquer pourquoi elle a bâti un fossé entre nous et ne pourra compter sur personne pour l'accompagner dans ses délires.

Quoi qu'il en soit, ce dimanche a été l'illustration de la dualité de sentiments que je dois gérer au quotidien. En effet, nous avons été en famille à Paris ce weekend et notamment à Disneyland où tu appréciais tellement aller.

J'ai été le papa que tu connais avec Margaux, Corentin et Coraline. J'ai participé à toutes les activités avec eux , j'ai vu leurs yeux pétiller comme pétillaient les tiens naguère, j 'ai joué le jeu à fond jusqu'à ce que tout le monde soit couché dans le bungalow du Davy Crockett Ranch, épuisés par une journée bien rythmée.

Seul sur le canapé, je n'ai pu m'empêcher de me souvenir des nombreuses fois où nous étions ensemble ici. Je n'ai pu m'empêcher de m'imaginer à quel point tu aurais été heureuse de partager ces moments avec nous. Je n'ai pu m'empêcher de pleurer tellement tu me manques mon ange.

Je ne sais pas de quoi sera fait demain mais sache ma fille chérie que je ferais toujours le maximum pour être là pour toi et près de toi.

Bon anniversaire ma puce;;;;ton papa qui t'aime

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21 septembre 2014 7 21 /09 /septembre /2014 09:15

Comme quoi il faut toujours avoir confiance en notre système judiciaire et que certains magistrats font bien leur boulot, l instruction de ma plainte avec constitution de partie civile a été bouclée en juillet 2014 avec la mise en examen de la mère de ma fille.

Il y a bien une ultime tentative de son avocat qui souhaitait que le dossier d assistance éducative soit joint au dossier d instruction mais le juge d instruction a dit NON, le procureur l a imité et hier j ai appris que la Cour d Appel en a fait de même.

Du coup, il n y a plus qu a attendre les réquisitions du Parquet et espérer que celui ne soit pas trop clément vis a vis d une mère défaillante et peut être fera t elle partie des 4% de mères délinquantes condamnées.

Même si je ne peux m en réjouir, je n ai pas eu d autre choix si je veux revoir un jour ma fille et avoir une certaine légitimité face au discours nocif de sa mère.

Advienne que pourra....

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28 juin 2014 6 28 /06 /juin /2014 11:29

Pour la quatrième fois d'affilée, on ne pourra passer de vacances estivales tous ensemble. Depuis 2010 et la première non représentation d'enfant, notre famille a été amputé de ma grande fille Marine.

En 2011, c'est le juge des enfants qui nous a privé de vacances car il estimait que j'avais pas le droit de faire appel d'un jugement qui ordonnait un placement de ma fille chez sa mère.

En 2012, il en a été de même malgré l'éviction de ce magistrat mais le nouveau juge de Saverne n' a pas daigné répondre à ma requête afin que nous puissions partir quelques jours ensemble.

En 2013, alors que des vacances à la côte d'Azur se profilaient et que Marine avait participé au programme des réjouissances, sa mère a estimé que ce n'était bon elle de passer enfin une dizaine de jours avec ses frère et sœurs.

Le nouveau juge des enfants estimant que les non représentations d'enfant du mois de juin 2013 n'étaient pas une alerte pour valider un retour chez son père, il ne répondis, par la négative, qu'au retour de mon séjour azuréen.

Depuis, nous ne t'avons pas revu et nous passerons encore cet été sans passer le moindre moment avec notre Marine.

Je ne sais ce que la prochaine année nous réserve, j'espère que les expertises psychologiques ordonnés par le JAF apporteront des réponses justes sur le fait que ma fille ne souhaite plus me voir et qu'elle puisse me traiter de "pervers narcissique et de paranoïaque".

En attendant, une partie de mon coeur pleure toujours de ton absence et n'attends qu'une seule chose....pouvoir te prouver mon amour paternel vis à vis d'un enfant que j'ai l'impression d'avoir perdu à jamais.

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13 mai 2014 2 13 /05 /mai /2014 16:14

Cette aventure a commencé en 1988, année de ma majorité et de mon passage du bac. Ce fut de suite devenu une passion et une source de force et d'équilibre.

Les années se suivèrent et sans équipes et entraineurs, j'arrivais à établir des temps de 15mn45 sur 5km et 33mn30 sur 10km.

1993 fut l'année la plus difficile sportivement parlant car contrairement à ce que l'on pourrait penser ce fut l'année de mon service militaire et c'est pendant ces dix mois que j'ai pu le moins m'entraîner. Ce fut un peu de ma faute aussi car lors des journées d'orientation, j'ai mal négocié mon affectation en ne mettant pas en avant mes aptitudes pour la course à pied. Cela m'a valu de passer 10 mois en Allemagne et surtout 8 mois à Trèves dans un bataillon composé d'une vingtaine de personnes.

C'est en 1996 que j'ai fait ma première coupure car ma future épouse n'acceptait pas un tel investissement tant au niveau du temps passé à m'entraîner que pour l'hygiène de vie et notamment la diététique. J'ai voulu finir par un semi marathon que j'ai avalé en 1h17.

Suite à ma séparation avec la mère de Marine, j'ai repris immédiatement mon entraînement dans la perspective d'accomplir un de mes voeux les plus cher: finir un marathon.

Mais une nouvelle aventure amoureuse allait mettre entre parenthèse ma volonté d'y arriver. Par contre, cette fois ci, j'en étais le seul responsable et le seul décisionnaire.

Après l'arrivée de Margaux en 2005 et de Corentin en 2008, ce vieux démon ressurgit et je me lance une nouvelle fois dans un entraînement assidu.

Mes efforts furent récompensés car 2009 j'ai réussi à boucler deux semi en 1h36 et en 2010, deux autres en 1h30.

Un évènement exceptionnel allait briser mes ailes et mes ambitions de faire enfin mon marathon que j'avais programmé quelques semaines avant mes quarante ans.....l'hospitalisation d'office. En quelques jours, je perdais 6 kilos de muscles et tout envie de courir.

Un an plus tard, je fis une grave infidélité à la course à pied en faisant une licence de football vétéran dans le but de retrouver un cadre social pour m'aider à vaincre la dépression découlant de mon hospitalisation injuste. La sanction fut sans appel, rupture du ligament croisé en 2011 et opération du ménisque en 2012.

J'ai finalement rechaussé mes baskets pour courir et pour préparer le marathon de Strasbourg de 2013 que j'ai fait en 5h40.

Alors que tout se présentait à nouveau sous les meilleures auspices, une sunisite persistante m'obligeait à me faire opérer du nez le mois dernier et je me retrouve sans entraînement depuis six mois à quelques jours de faire un semi qui sera surement l'expérience la plus dure que j'ai pu éprouver sur la route.

Malgré les tumultes de cette relation, elle fut toujours salvatrice et même si je ne cherche plus à battre des records, je continuerai à battre le pavé pour mon bien être et ceux de mes proches.

MENS SANA IN CORPORE SANO

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